Téléchargements de logiciels

Arcserve LLC, ses employés et ses agents sont soumis aux lois des États-Unis de contrôle des exportations qui interdisent ou limitent (i) des transactions avec certaines parties, et (ii) le type et le niveau des technologies et des services qui peuvent être exportés. Vous acceptez de vous conformer pleinement à toutes les lois et réglementations sur l'exportation des États-Unis et d'autres pays (ci-après les « Lois sur l'exportation ») pour vous assurer que ni le Logiciel Arcserve, ni les produits directs de celui-ci sont (1) exportés, directement ou indirectement, en violation des Lois sur l'exportation, ou (2) sont utilisés à des fins interdites par les Lois sur l'exportation, y compris, sans s'y limiter, la prolifération des armes nucléaires, chimiques ou biologiques.

Aucune partie du Logiciel ou des informations ou technologies sous-jacentes ne peut être téléchargée, ouverte, utilisée ou exportée ou réexportée (i) à (ou à un ressortissant ou résident de) Cuba, la Corée du Nord, l'Iran, le Soudan, la Syrie, la Crimée (région d'Ukraine) ou tout autre pays faisant l'objet d'un embargo commercial des États-Unis ; ou (ii) à quiconque figurant sur la liste des ressortissants spécifiquement désignés et sur la liste des fraudeurs aux sanctions étrangères du Département du Trésor américain, ou sur la liste des personnes refusées, la liste non vérifiée ou la liste des entités du Département du Commerce américain. Les pays et parties sanctionnées sont susceptibles de changer. En téléchargeant ou en utilisant le Logiciel Arcserve, vous acceptez les présentes dispositions, déclarez et garantissez que vous n'êtes sous l'influence d'aucun des pays ni d'aucune des listes susmentionnées, que vous ne vous y trouvez pas, que vous n'y habitez pas et que vous n'y êtes pas résident. Vous reconnaissez également qu'il est de votre responsabilité d'obtenir toute autorisation requise auprès du gouvernement américain pour garantir la conformité avec la législation américaine.